Conditions générales d'utilisation, crédits
Responsabilité éditioriale
La gestion éditoriale, la direction de la publication ainsi que l’hébergement du site sont assurés par :
Siaep Adour Coteaux
9 avenue François Mitterrand
65600 Séméac
Téléphone: 05 62 36 56 84
Mél : accueil@adour-coteaux.fr
Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées par vous).
Ce droit peut être exercé en contactant directement le Siaep Adour Coteaux aux coordonnées ci-dessus.
Droit d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Si vous en constatez n'hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant, nous procéderons aux rectifications correspondantes.
Exactitude de l'information
Nous mettons tous les moyens disponibles en oeuvre afin d'offrir aux internautes un contenu de qualité sur son site. Cependant, nous ne garantissons pas la complétude, l'exhaustivité et l'exactitude du contenu des informations et des services proposés sur notre site.
Liens hypertextes vers d'autres sites
La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable du Siaep Adour Coteaux qui pourra être révoquée à tout moment. Le Siaep Adour Coteaux décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au site.
Cookies
En application des dispositions de la directive 2002/58/CE, le Siaep Adour Coteaux utilise des cookies à des fins d'identifications personnelles.
Ces cookies resteront stockés dans l'ordinateur de l'internaute pendant cinq ans (5 ans), à moins que l'internaute ne les supprime.
Tout internaute a la possibilité de refuser ces cookies en cliquant sur le bouton « supprimer les cookies » dans les options Internet/onglets : confidentialité, sachant que l'utilisation du site pourra s'en trouver limitée. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.).
Responsabilité du Siaep Adour Coteaux
Dans les conditions autorisées par la loi, le Siaep Adour Coteaux n'encourt aucune responsabilité pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ou rendant impossible son accès.
Le visiteur est informé que l'accès au site pourra être interrompu à tout moment par le Siaep Adour Coteaux pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation.
Création du site Internet
Création du site, contribution aux publications et illustrations :
Incom-sas
53 rue de Strasbourg
14200 Hérouville Saint Clair
Téléphone : 02 31 53 13 70 – site : www.incom-sa.fr